MENTIONS LEGALES

 

PRESENTATION DU SITE

Ce site est la propriété de la SCEA ALARD, Société civile d’exploitation agricole SCEA au capital de 99 229,07 €, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Bergerac (24100) sous le numéro D 328 731 070.

Siège social : Le Theulet 24240 MONBAZILLAC FRANCE

N° de téléphone : 05 53 57 30 43

Adresse du courrier électronique : [email protected]
SIRET : 328 731 070 000 12

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Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société www.hostinger.fr

La création graphique du site a été réalisée par Cécile Campanerutto, en sa qualité de Responsable Marketing et Communication pour le compte de la société SCEA Alard.

DROITS D’AUTEURS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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CONFIDENTIALITE DES DONNEES PERSONNELLES

La société SCEA Alard se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons (questionnaire en ligne, commande en ligne, création d’un compte en ligne…)

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En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sachez que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement de vos données à caractère personnel, conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer ce droit, veuillez adresser votre demande à www.vignoblealard.com par email ou l’effectuer par écrit, accompagné d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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DROIT APPLICABLE

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INTERDICTION VENTE D’ALCOOL AUX MINEURS

En vertu de l’ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959 qui stipule l’interdiction de la vente d’alcool à des mineurs, loi n° 74-631 du 5 juillet 1974, le visiteur s’engage, en remplissant tout document sur le site (formulaire, bon de commande ou tout autre), à avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de remplissage en communiquant sa date de naissance lors de l’accès au site.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez le consommer et l’apprécier avec modération.